Conditions générales
Un socle commun applicable à toutes nos prestations, complété par les conditions propres à l'informatique, aux télécommunications et à l'impression. Version en vigueur : 07.2025-V1.
Quatre documents, selon vos prestations
Chaque document métier reprend en tête le socle commun : vous n'avez qu'un seul PDF à conserver.
Conditions générales de vente et de prestations de services
CGVS-07.2025-V1 · 8 pages
Le socle applicable à toute la relation : commande, prix et facturation, durée et résiliation, responsabilité, confidentialité, vente de matériel, prestations de service et abonnement.
Télécharger le PDFConditions générales informatique
CGVS + CPINF + CPSAAS + CSM365 · 24 pages
Pour l'infogérance, les solutions en mode SaaS et les abonnements Microsoft 365.
Documents inclus
- Conditions générales de vente et de prestations de services CGVS
- Conditions particulières Infogérance CPINF
- Conditions particulières solutions en mode SaaS CPSAAS
- Conditions spécifiques Microsoft 365 CSM365
Conditions générales télécom
CGVS + CGSCE + annexes · 24 pages
Pour les services de communications électroniques : accès Internet, téléphonie, VPN et raccordements.
Documents inclus
- Conditions générales de vente et de prestations de services CGVS
- Conditions générales de services de communications électroniques CGSCE
- Service Internet haut et très haut débit CPSIHD
- Service Téléphonie CPST
- Service VPN IP CPVPN
- Raccordements Fttx et xDSL CSFTTx · CSxDSL
Conditions générales impressions
CGVS + CPIMP · 11 pages
Pour le parc d'impression : périmètre, relevés de consommation, obligations réciproques.
Documents inclus
- Conditions générales de vente et de prestations de services CGVS
- Conditions particulières Impression CPIMP
Ordre de priorité en cas de contradiction
- 1 Formulaire de souscription et annexes
- 2 Conditions spécifiques
- 3 Conditions particulières
- 4 Conditions générales
Les dispositions du document de rang supérieur prévalent pour les obligations en conflit d'interprétation.
Un point à éclaircir, parlons-en
Durée d'engagement, facturation, conditions de sortie, périmètre d'intervention : appelez-nous ou écrivez-nous, nous répondons directement.
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